| Conditions Générales de Vente |
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DÉLAI DE LIVRAISON
FRAIS DE LIVRAISON
Les frais de port sont calculés selon le poids de la commande. Les frais d’emballage et d’expédition sont tributaires des tarifs de la Poste pour l'Union Européenne et la Suisse. Pour les expéditions internationales,veuillez nous contacter : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. Frais de port pour la France : jusqu'à 100 g - 1,50 € de 101 à 250 g - 2,50 € de 251 à 500 g - 5,60 € de 501 g à 1 kg - 6,80 € A partir de 1 kg - 50 % des frais de port sont offerts. de 1,001 kg à 2 kg - 3,90 € 2,001 kg à 3 kg - 4,30 € de 3,001 kg et au delà - 5,30 € Frais de port pour l'Union Européenne : jusqu'à 100 g - 2,00 € de 101 à 250 g - 4,30 € de 251 à 500 g - 6,50 € de 501 g à 1 kg - 10,00 € A partir de 1 kg - 50 % des frais de port sont offerts.de 1,001 à 2 kg - 8,80 € de 2,001 à 3 kg - 10,60 € de 3,001 kg et au delà - 12,50 €
RÉSERVES
Le client devra s'assurer du bon état de la livraison. En cas de dommages constatés ou supposés, il appartient au client d'émettre des réserves auprès du livreur et d'en informer Meuse épices par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai maximum de 48 heures.
NON DISPONIBILITÉ
Meuse épices s'efforcera de satisfaire les demandes du client et d'exécuter les commandes de produits et de ce dernier. Cependant, Meuse épices ne sera pas tenue d'accepter toutes les commandes et ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard du client en cas de retard de livraison ou de non disponibilité temporaire ou permanente de produits et services.
RETOUR ET RÉTRACTATION
Nous nous engageons à vous fournir entière satisfaction pour l'ensemble de nos produits. Conformément à la législation régissant la vente par correspondance en vigueur pour la vente en ligne, vous avez la possibilité de nous retourner n'importe quel article dans les 7 jours suivant la date de livraison en étant intégralement remboursé du prix de l'article concerné. Toutefois les articles ne correspondant pas à votre attente doivent nous être retournés à l'état neuf dans leur emballage d'origine.
CAS DE FORCE MAJEURE
La responsabilité de Meuse épices ne pourra être engagée dans le cas de force majeure tel que grèves, incendies, catastrophes naturelles, ou autres, cette liste n'étant pas exhaustive.
PAIEMENT
Le paiement des produits et services peut s'effectuer par chèque bancaire à l'ordre de Meuse épices, par carte bancaire, par compte payal ou par virement bancaire, sous réserve de toutes les vérifications nécessaires. Jusqu'à réception effective de l'intégralité des sommes qui lui sont dues dans leur intégralité, Meuse épices reste propriétaire des produits livrés et se réserve le droit de procéder à leur récupération par tous moyens mis à sa disposition en cas de défaillance du règlement définitif.
GARANTIES
Les produits distribués sont garantis par Meuse épices et les fournisseurs respectifs.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉ
Le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui le concernent (art.34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez-vous à Meuse épices 7 rue de la 164ème Batterie 55300 Koeur la Petite ou à Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. . Les seules informations recueillies sous forme de cookie concernent les références des produits commandés et un numéro d'identifiant généré de façon aléatoire. |
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