Mentions légales
EDITEUR DU SITE
Meuse Epices 

IMMATRICULATION
Siège social : 1 rue Principale - Marat la Petite - 55000 Les Hauts de Chée
RCS de Bar le Duc : 801 878 29900016

TVA non applicable, article 293 B du CGI

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Thierry TEINTURIER
meuse-epices@outlook.fr

RÉALISATION
Nathalie POTHIER / CWS
1, le grand Gondeau 55230 NOUILLONPONT
Tél : 06 48 60 09 74
conceptwebstudio@gmail.com

HEBERGEMENT
Ce site est généré et hébergé par OXATIS SA au capital de 571 200 Euros
Siège social : 18, rue de la Butineuse – 13015 Marseille
Tél. : 04.86.26.26.26 - Fax : 04.86.26.26.26
Email : inf@oxatis.com
RCS Marseille - N° Siret : 438.824.708.00046
N° TVA Intracommunautaire : FR30438824708

CONFIDENTIALITÉ
Collecte et utilisation de données à caractère personnel : la collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site meuse-epices.com, ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi «Informatique, Fichiers et Libertés» du 6 janvier 1978 modifiée en Août 2004 et ses décrets d’application.
La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site meuse-epices.com a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.
Les données recueillies auprès des clients du site meuse-epices.com et des abonnés à sa newsletter sont tenues par meuse-epices pour confidentielles.
Elles ne sont jamais transmises à des tiers sans consentement préalable du client, et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

DROITS D'ACCÈS
En application de la loi, tout visiteur du site ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données, ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel le concernant. Pour exercer ces droits à tout moment, il suffit à ce visiteur d'écrire par courrier postal à : Meuse Epices, 1 rue Principale - Marat la Petite - 55000 Les Hauts de Chée ou un mail à : meuse-epices@outlook.fr

CNIL
Le site meuse-epices.com est enregistré à la CNIL.

INFORMATIONS LÉGALES
Pour votre santé, évitez de manger trop gras, trop sucré, trop salé.

COMMUNICATION
Les visiteurs ont la possibilité de recevoir de la part de meuse-epices.com différents messages (lettres d'information, enquêtes de satisfaction, informations générales sur la société, etc.) dont ils peuvent se désabonner.

REPRODUCTION
Toute reproduction de logos, textes, photos ou documents, même partielle, ne peut se faire sans l’autorisation expresse et contractuelle de meuse-epices.com

Meilleures ventes